POUR COMPRENDRE DYS FRANCAIS - MATHS - ANGLAIS 5E
ISBN : 9782017361428
POUR COMPRENDRE DYS FRANCAIS - MATHS - ANGLAIS 5E
LE ROMAN D'UN ROI. ENQUETE SUR MOHAMMED VI
ISBN : 9782246846666
LE ROMAN D'UN ROI. ENQUETE SUR MOHAMMED VI
COZY COLO MYSTERES - PAUSE DETENTE
ISBN : 9782017378495
COZY COLO MYSTERES - PAUSE DETENTE
PETITE HISTOIRE DES ARTISTES FEMMES - CHEFS-D'OEUVRE, GRANDS TOURNANT
ISBN : 9782080509482
PETITE HISTOIRE DES ARTISTES FEMMES - CHEFS-D'OEUVRE, GRANDS TOURNANT
Précis de droit fiscal international et de l'union européenne
ISBN : 9782711041855
L'ouvrage de référence en droit fiscal international. Points clés de l'ouvrage : 1. Une présentation par source permettant une meilleure compréhension du droit fiscal international, matière souvent jugée complexe et peu lisible. 2. Une approche complète de la matière : étude du droit interne, du droit international et du droit de l'Union européenne (revenus et bénéfices, TVA, fiscalité patrimoniale). 3. Des annexes reprenant les principaux modèles de conventions fiscales internationales, la liste des conventions fiscales liant la France et les principales décisions de jurisprudences rendues en la matière. Cet ouvrage se propose d'étudier le droit fiscal international en ses trois composantes ; le droit fiscal de source interne, le droit fiscal de source internationale et, enfin, le droit fiscal de source communautaire et ce, sans restriction quant aux impositions concernées (fiscalité des particuliers, fiscalité de l'entreprise et fiscalité patrimoniale).
Droit international public
ISBN : 9782130835707
Avec les métiers du bâtiment et des travaux publics, vous découvrirez un secteur caractérisé par : ? Des métiers qui recrutent à différents niveaux de qualification : du CAP à bac + 5 ? Une évolution interne favorisée, quel que soit le niveau de diplôme initial ? Des métiers qui intègrent le numérique et le développement durable ? Divers domaines d'activité : maçonnerie, charpente, couverture, peinture, plomberie, électricité, voirie... ? Du CAP au diplôme d'ingénieur en passant par les bacs professionnels ou les BTS : la transmission des savoir-faire au coeur des formations ? Des conditions d'emploi variées : salarié, chef d'entreprise
Mélanges en l'honneur du professeur Christian Louit
ISBN : 9782802753209
Ces mélanges offerts au Professeur Christian Louit rassemblent, en son honneur, les réflexions des meilleurs auteurs, universitaires, juges ou avocats, dans le domaine du droit fiscal et financier, de la procédure fiscale et du contentieux ainsi que du respect des droits et libertés reconnus aux citoyens. Les besoins financiers sans cesse plus importants des Etats, en particulier de l'Etat français, font que les thèmes traités et la réflexion en la matière sont toujours plus d'actualité, à l'heure où les procédures de contrôle sont en permanence développées. La protection des droits et libertés est par exemple, et malheureusement, illustrée en France par le droit de visite de l'article L.16B du livre des procédures fiscales et le rôle du juge en la matière. A l'évidence, les techniques fiscales peuvent parfois contrarier les libertés fondamentales sur lesquelles sont établies nos sociétés. Leur respect a pu être rappelé en la matière par la Cour européenne des droits de l'homme. Dans cet ouvrage, chaque auteur a apporté des réflexions autorisées sur des questions d'un intérêt évident. Les organisateurs de ces mélanges ont accepté que les auteurs étrangers, américains ou chinois, ayant travaillé avec le Professeur Louit, fassent librement porter leurs études sur des sujets prégnants et actuels dans leur Etat : indépendance judiciaire en Chine, habeas corpus à l'heure du numérique aux Etats-Unis, application nationale du régime des investissements internationaux. L'ouvrage qui résulte de la conjugaison de ces incontestables talents présente en conséquence un intérêt majeur pour la communauté des juristes.
Un droit de l'intelligence artificielle - Entre règles sectorielles et régime général - Perspectives comparées
ISBN : 9782802772088
Des règles éparses et des grands principes dans le but de conceptualiser cette nouvelle matière. Cet ouvrage porte sur le droit de l'intelligence artificielle, en cours de construction. Il rassemble des règles éparses et des grands principes dans le but de conceptualiser cette nouvelle matière.