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Accueil > Mentions légales

Conditions générales de vente CULTUREL.tn

Siège social :

        CULTUREL S.A.R.L.
        10 rue 8612
        Impasse N°5 Z.I La Charguia I
        2035 Tunis Carthage

        R.C N° : B0139502008

       N° MATIRCULE FISCAL : 000/M/B/1053335/V


 1. Conditions générales de ventes des produits éditoriaux

  Article 1 - Prix


  1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en dinars tunisien  toutes taxes comprises (TVA) hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir Délais et coûts) pour les clients en Tunisie et en Euro pour les clients se trouvant à l’extérieur de la Tunisie.


  1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la Tunisie  vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Tunisie, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de CULTUREL. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.


  1.3 - CULTUREL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commandes.


  1.4 - Les produits demeurent la propriété de CULTUREL jusqu'au complet paiement du prix.


  1.5 - CULTUREL n'a pas vocation à vendre à des professionnels.


 Article 2 - Commande


· Sur Internet : www.culturel.tn


· Par téléphone au + 216 71 205 521/23/24

Du lundi au vendredi de 9h à 17h00


Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de votre validation de commande.


 Article 3 - Validation


  Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.


Sauf preuve contraire, les données enregistrées par CULTUREL constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par CULTUREL et ses clients.


 Article 4 - Disponibilité


  CULTUREL est un détaillant et n'a pas vocation à vendre en quantités importantes les produits proposés. En conséquence, CULTUREL se réserve de le droit de refuser les commandes d'un même produit en quantité importante.


  Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telle sur les sites. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et  remboursée exclusivement par virement bancaire.


 Article 5 - Livraison


5.1 - Généralités


  Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande, au plus tard à la date indiquée sur la page de paiement avant validation de la commande par le client. La date limite de livraison correspond


- au délai d’expédition indiqué sur la fiche article auquel s’ajoute


- le délai de traitement et d’acheminement.


  Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des dates de livraison différentes, la date de livraison de la commande est basée sur la date la plus éloignée. CULTUREL se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions.


  En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur la date limite de livraison qui vous a été indiquée. En cas de retard de livraison, nous vous proposerons par mail une nouvelle date de livraison. En cas d’impossibilité de livraison en raison d’une rupture de stock de la part de  notre fournisseur nous procéderons au remboursement du produit et aux frais aller exclusivement par virement bancaire.


  Nous vous invitons également à consulter régulièrement votre suivi de commande et à contacter le Service clientèle pour toute question ou en cas de problème. Nous mettons à votre disposition un numéro indiqué dans l’email de confirmation de commande que vous recevrez après validation de votre commande, et accessible dans votre page "Mon Compte" ;


  En cas de paiement par chèque ou virement simple, la commande sera expédiée à réception du chèque par nos soins.


  5.2 - Réserves


  Vous devez notifier au transporteur et à CULTUREL  toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...). Selon les cas définis à l'article 9 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévues à cet article.


 Article 6 - Paiement

  Le règlement de vos achats s'effectue :


 - soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express.


- Soit par virement bancaire ou postal


- soit par chèque bancaire


  En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en Tunisie.


  Les paiements par cheque pour les clients se trouvant en dehors de la Tunisie ne sont pas acceptés.


  La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque


  Afin de permettre à CULTUREL de gérer au mieux votre commande, le chèque sera à envoyer à CULTUREL par lettre recommandé  dans les 2 jours ouvrés suivant votre validation de commande à :


  CULTUREL

   10 RUE 8612 impasse N°5

   Z.I La Charguia I  2035 Tunis Carthage Tunisie


 Article 7 - Sécurisation


   Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation.


  Nous avons renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.


  Article 8 – Echange sous 3 jours - Droit d’échange.


  8.1 - Vous disposez d’un délai de 3 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit d’échange auprès de CULTUREL sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.


  Les retours sont à effectuer à votre charge et dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés obligatoirement d’une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée.


  8.2 - Produits exclus du droit de rétractation


  Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les livres personnalisables, enregistrements audio, vidéo ou de livre avec logiciels informatiques descellés par le client.


  8.3 - Adresse de retour


  CULTUREL

   10 RUE 8612 impasse N°5

   Z.I. La Charguia I  2035 Tunis Carthage Tunisie


 Article 9 - Conformité des produits


 Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits. CULTUREL procédera, à votre choix, à l'échange ou au remboursement du ou des produits. Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs. En tout état de cause, vous bénéficiez des garanties légales de conformité et des vices cachés.


 Article 10 - Remboursement


  Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article  9 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 60 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s'effectuera sur proposition de CULTUREL par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation, le client pouvant opter pour un autre mode de remboursement que celui proposé.


 Article 11 - Service clientèle


  Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :


  Pour passer une commande : tel :+ 216 71 205 524 du lundi au vendredi  de 9h à 17h00.


  Pour un suivi de commande, pour l’exercice du droit d’échange ou pour faire jouer la garantie : Nous mettons à votre disposition un numéro  indiqué dans l’email de confirmation de commande et accessible dans votre page « Mon Compte » ; pour cela il vous suffit de vous identifier à l’aide de votre adresse e-mail et votre mot de passe.


 Article 12 - Propriété Intellectuelle


  12.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur les sites de CULTUREL sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites  CULTUREL ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les sites de CULTUREL est strictement interdite.


  12.2 - Certains produits tels que notamment les logiciels font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et CULTUREL ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.


 Article 13 - Responsabilité


  Les produits proposés sont conformes à la législation tunisienne en vigueur. La responsabilité de CULTUREL ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un titre...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.


  Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter au+ 216 71 205 524. CULTUREL n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite.


 Article 14 - Droit applicable - Litiges


   Le présent contrat est soumis à la loi tunisienne.

   La langue du présent contrat est la langue française.

   En cas de litige, les tribunaux tunisien seront seuls compétents.


 Article 15 - Informations nominatives


  Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.


  Conformément à la loi N°2004-63 du 27 juillet 2004, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à Service clientèle ou par courrier à


  CULTUREL


  10 RUE 8612 impasse N°5

   Z.I. La Charguia I  2035 Tunis Carthage Tunisie


  en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.


  En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans Mon compte rubrique "Mes infos".


 Article 16 – Carte de fidélité


  Le programme de fidélité CULTUREL a été mis au point et géré par CULTUREL, société à responsabilité limité au capital de 50 000 TND dont le siège social est à Tunis au 10 rue 8612 impasse N°5, Z.I La Charguia I – RC N°B0139502008


  Les présentes conditions générales définissent les conditions de participation au programme CULTUREL.


  Le programme CULTUREL est un programme de fidélité multi-enseignes qui permet au titulaire de la carte CULTUREL, « la carte », en fonction des achats réalisés d’obtenir, suivant un barème défini, des points donnant droit à des avantages dans les conditions ci-après définies.


  16.1 – Adhésion au programme CULTUREL


   La participation du titulaire au programme implique son acceptation sans réserve des présentes conditions générales.  La carte est nominative et strictement personnelle. Elle ne peut être cédée ou prêtée.

  Les points de vente participant au programme de fidélisation pourront vous demander de justifier de votre identité. A défaut d’une telle justification, le magasin pourra refuser de vous accorder les avantages liés au système de fidélisation.

  CULTUREL se réserve également le droit d’accepter ou de refuser la souscription de la carte CULTUREL par un demandeur, ainsi que de retirer la carte au titulaire en cas d’inexécution des obligations du titulaire vis-à-vis de CULTUREL et/ou de ses partenaires (notamment de prêt de la carte à une tierce personne) et ce, sans indemnité. Toute fraude dans l’utilisation de la carte entraîne l’exclusion du bénéfice de la carte à son titulaire.

  Pour participer au programme CULTUREL, le titulaire doit se procurer la carte CULTUREL dans l’un des deux magasins sous enseigne CULTUREL. Cette carte est remise sur simple demande pour le prix symbolique de 1 dinar. (Cette somme sera versée sur le compte sous forme de crédit d’un point dés la validation de la carte de fidélité exclusivement sur le site www.culturel.tn ).

  Une fois le compte crée et validé exclusivement sur www.culturel.tn , la carte devient active et permet de cumuler des points. En cas de perte, de vol ou de détérioration de votre carte CULTUREL, vous devez faire une déclaration par courriel à l’adresse suivante : ste.culturel@gmail.com . Une nouvelle carte CULTUREL vous sera alors remise et les points déjà acquis à ce titre vous seront transférés après acceptation par la société CULTUREL.

16.2 – Obtention des points


  Les points sont obtenus sur présentation de la Carte pour chaque achat dans une enseigne du réseau CULTUREL (les Adhérentes) ou pour chaque achat sur le site de vente e-commerce www.culturel.tn . Le compte-points du titulaire est alors crédité du nombre de points correspondant au barème en vigueur au jour de l’achat dans l’enseigne ou sur le site www.culturel.tn .


  Si les paiements des achats sont effectués sans la présentation de la carte CULTUREL, aucun point ne sera comptabilité.

Le barème de points délivrés par chaque Adhérente du réseau ainsi que les modalités de cumul de points sont remis au titulaire lors de la remise de la Carte et pourront l’être ensuite sur simple demande par e-mail auprès du service clientèle CULTUREL à l’adresse suivante : ste.culturel@gmail.com


  En cas d’annulation par le titulaire d’un achat réalisé au moyen de la Carte, pour quelque raison que ce soit, les points correspondants à cet achat seront débités du compte-points. Il en est de même pour tout remboursement partiel ou total d’une transaction qui a généré un crédit sur le compte-points du titulaire.


  Le titulaire qui aura utilisé sa carte dans le réseau CULTUREL recevra régulièrement par e-mail des informations sur le nombre de points adressé faisant foi, le titulaire devra présenter le justificatif de ses achats ayant donné lieu à un crédit de points.


  Aucune réclamation ne sera recevable passé le délai d’un mois à compter de l’envoi du dernier e-mail mentionnant le nombre de points cumulés. Votre carte CULTUREL possède un code permettant d’identifier les mouvements de points effectués. Les points obtenus par des achats réalisés dans des points de vente participants au programme de fidélité ne seront crédités sur votre compte que quarante huit heures (48 H) après l’achat considéré. Vous pouvez consulter votre « compte points » à tout moment sur demande par mail à l’adresse suivante : ste.culturel@gmail.com.


  Toute réclamation, devra être confirmée par courrier électronique au service clientèle CULTUREL à l’adresse suivante : ste.culturel@gmail.com


  16.3 – Condition d’utilisation des points.


  Les titulaires de la Carte appartiendront à différents niveaux selon le nombre de points qu’ils détiennent (nombre de points disponibles) : Niveau 1 : « ARGENT », niveau 2 : « OR »


  Ces 2 niveaux permettent de bénéficier de 2 types d’avantages différents.


  Pour demander à bénéficier d’un avantage, le titulaire devra disposer du nombre de points suffisants sur son compte-points.


  Les modalités d’attribution des services et avantages sont remises par les Adhérentes ou adressées sur simple demande du titulaire auprès du service clientèle de CULTUREL à l’adresse suivante : ste.culturel@gmail.com.


  Les points ne sont ni monnayables, ni compensables et ne peuvent être utilisés que conformément aux présentes conditions générales.

CULTUREL ne saurait être tenue pour responsable pour tout dommage pouvant résulter de l’avantage ou du service offert au titulaire.


  Les règles de gestion et les barèmes sont consultables sur simple demande par mail : ste.culturel@gmail.com et sont modifiables par CULTUREL à tout moment.


  16.4 – Durée et modification du programme CULTUREL


   CULTUREL peut modifier ou mettre un terme au programme sous réserve d’en avoir préalablement informé les titulaires dans un délai d’un mois. Si une des Adhérentes cesse de participer au programme CULTUREL, les points collectés dans cette enseigne resteront acquis aux titulaires dans les conditions des présentes, mais ne pourront plus être utilisés chez l’Adhérentes concernée.


En cas d’arrêt du programme, les titulaires qui auront collecté le nombre de points suffisants pourront utiliser lesdits points dans les conditions alors en vigueur et pendant un délai qui ne saurait excéder un mois à compter de l’arrêt du programme.


 16.5 – Protection des données à caractères personnel.


  Les informations collectées sur le client lors de l’activation de la carte de fidélité sont destinées à CULTUREL qui se réserve toutefois le droit de les transmettre à des tiers. Elles sont nécessaires à la gestion de la relation commerciale entre le client membre du programme de fidélité et  CULTUREL . Le client ne pourra pas activer sa carte de fidélité (et donc adhérer au programme de fidélité) s’il refuse de fournir les informations sollicités.


  Conformément à la loi n°2004-63 du 27 juillet 2004, le client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès aux informations le concernant, d’un droit de les faire rectifier ou compléter si elles sont inexactes ou incomplètes, d’un droit de s’opposer à leur transmission à des tiers, d’un droit de s’opposer sans frais à ce qu’elles soient utilisées pour lui adresser des sollicitations commerciales et, plus généralement, d’un droit de s’opposer à toute forme de traitement. Pour cela, il suffit d’en faire la demande écrite en recommandé à


  CULTUREL


  10 rue 8612 impasse N°5 Z.I La Charguia 1, Tunis, Tunisie


  Enfin, en fonction des choix émis lors de la création de son compte, le client sera susceptible de recevoir  les newsletters


  de CULTUREL et/ou de ses partenaires.